Tout - Tribunal correctionnel, Personnes

Les dossiers hutois : instruction terminée

Les dossiers hutois : instruction terminée

Le 7 février, l'affaire des tracts reviendra devant la chambre du conseil de Huy, où devrait être décidé du renvoi ou non devant le tribunal correctionnel des différentes personnes citées dans le dossier.  [...] Il y a fort à parier que les personnes inculpées dans le dossier demandent des devoirs complémentaires qui auront pour effet de postposer l'éventuel renvoi en correctionnel.  [...] Le dossier est bouclé. La chambre du conseil devra déterminer qui des 13 personnes citées se retrouveront devant le tribunal correctionnel.  [...]

La nouvelle arnaque: de l'argent contre de faux bijoux

La nouvelle arnaque: de l'argent contre de faux bijoux

Trois personnes d'origine roumaine faisaient défaut à leur comparution devant le tribunal correctionnel de Tournai.  [...] La suite de l'arnaque connaît deux variantes. La première, et la plus utilisée, consiste à demander de l'argent en échange d'un bijou de très grande valeur mais qui se révèle en fait être en toc.   [...] Le représentant du Ministère public réclamait une forte peine contre les trois prévenus qui agissaient en association.   [...]

Affaire Sotegec : le bout du tunnel

Affaire Sotegec : le bout du tunnel

C'est notre confrère qui s'appelait encore à l'époque Vers l'Avenir qui avait alerté l'opinion publique (et la justice) dans son édition du 29 mai 2006.   [...] Au final, 11 personnes sont citées à comparaître devant le tribunal correctionnel de Namur ce mercredi 20 avril.  [...] Cette donnée entraînerait la désignation d'un nouveau président qui devra prendre connaissance du dossier, avec les risques de prescription que l'on peut imaginer.   [...]

Des passants pris pour cibles

Des passants pris pour cibles

Il semblerait que les tirs provenaient d'une habitation toute proche, bien que les victimes n'aient pu en déterminer l'origine exacte.   [...] Deux des personnes présentes à la fête ce jour-là sont aujourd'hui poursuivies devant le tribunal correctionnel de Marche.  [...] Les seules choses qui permettent d'incriminer nos clients sont des déclarations recueillies en l'absence de leurs avocats.   [...]

Une punition exemplaire pour les auteurs de nouvelles ruses

Une punition exemplaire pour les auteurs de nouvelles ruses - DH.be.   [...] Tournai-Ath-Mouscron Le tribunal correctionnel entend punir sévèrement les arnaqueurs qui ciblent les personnes les plus faibles.  [...]

?Je vois enfin le bout du tunnel?

?Je vois enfin  le bout   du tunnel?

Cette employée communale de Tournai, qui a signé le faux CIRE (certificat d'inscription au registre des étrangers) de Singa Manzagala, ne s'est pas rendue hier matin au tribunal de Tournai, où la chambre du conseil devait statuer sur le renvoi ou non devant le tribunal correctionnel de cinq personnes poursuivies pour faux et/ou usage de faux.  [...] J'ai continué à travailler à l'administration communale, au service Étrangers, même si certains ne m'adressaient plus la parole.   [...] On aurait pu appeler mon supérieur, le secrétaire communal, ou l'échevin de tutelle, Bernadette Mathieu-Demay. Mais non. On m'appelle moi.   [...]

Le tagueur va devoir frotter?

Le tagueur va devoir frotter?

Depuis quelque temps, après une grosse vague de tags qui avaient débouché sur des arrestations et même une comparution de plusieurs personnes devant le tribunal correctionnel, des graffitis apparaissent à nouveau sur les murs de Nivelles.  [...] Certains tags étaient faciles à lier entre eux. il s'agissait plutôt de messages, réalisés par une personne engagée, ou en tout cas donnant l'impression de l'être.  [...] La police, cette fois, savait évidemment à qui s'adresser en priorité L'auteur, un Nivellois âgé d'une trentaine d'années, est passé aux aveux cette semaine lors de son interrogatoire.   [...]

Tournai: "Un véritable acharnement"

Tournai: "Un véritable acharnement"

Tournai-Ath-Mouscron Une gérante d'une maison de retraite a comparu devant le tribunal correctionnel suite à différents manquements.  [...] Christine D. faisait dernièrement face au tribunal correctionnel de Tournai suite à différents manquements relevés au sein du home pour personnes âgées et malades dont elle est la gérante.  [...] L'avocat de la prévenue, Me Sprockeels, expliquait que sa cliente avait été la victime d'un véritable acharnement et que sa comparution en découlait dans un certain sens.   [...]

Il deale en VTT

Il deale en VTT

La police locale de Charleroi (PJL Section ORA) a observé les agissements d'un dealer de rue qui vendait des stupéfiants en VTT dans la rue de la Villette à Marcinelle, mercredi en début d'après-midi.   [...] L'Office des Etrangers a été avisé. L'un d'eux était déjà connu pour 6 faits de séjour illégal, le second pour le même motif, armes prohibées et stupéfiants.   [...] L'une de ces personnes ayant déjà été condamnée par le tribunal correctionnel de Charleroi en 2013 à 2 ans d'emprisonnement avec sursis partiel, il sera requis une peine de 4 ans d'emprisonnement sans sursis compte tenu de cette récidive lorsque la cause viendra devant la juridiction du fond.  [...]

Une séance de film porno qui tourne mal

Une séance de film porno qui tourne mal

Le tribunal correctionnel de Tournai a souvent vu des personnes comparaître pour des faits de coups et blessures.  [...] Si les raisons de ces méfaits varient régulièrement, de la provocation à l'emprise de l'alcool, le dossier traité ce mardi était quelque peu osé.   [...] Deux hommes, le prévenu qui faisait défaut à sa comparution et la victime, s'étaient réunis et s'étaient mis d'accord pour visionner un film porno.   [...]