Tout - Tournai, Redevance, Occupation, Domaine public, Vote

Une redevance qui passe mal - La DH

Tournai-Ath-Mouscron Le MR dénonce une redevance pour l'occupation du domaine public qu'il avait pourtant voté en 2012.  [...]

Chièvres vient en soutien aux commerces - La DH

Tournai-Ath-Mouscron La redevance pour l'occupation de l'espace public a été abrogée.  [...]

Mons: Voici les nouvelles chaises et tables de la Grand-Place - La DH

Mons: Voici les nouvelles chaises et tables de la Grand-Place - La DH

Le conseil communal a enfin validé la garantie d'emprunt d'un demi-million d'euros pour l'acquisition et l'hivernage des nouvelles terrasses qui seront installées sur la Grand-Place de Mons.   [...] Dans la cité du Doudou, le sujet est sensible Car depuis la rénovation de la Grand-Place et la volonté de la ville d'uniformiser les terrasses du coeur de ville, beaucoup d'eau a coulé sous les ponts.   [...] Ceux-ci paient un loyer pour le mobilier qui équivaut à la redevance de l'occupation du domaine public qu'ils payaient ainsi qu'à la TVA qu'ils vont récupérer.  [...]

Une taxe qui fâche - La DH

Tournai-Ath-Mouscron La taxe d'occupation du domaine public dans un but commercial ne fait pas que des heureux.  [...]

Tournai: Gros conflit entre la Ville et Tournai Commerces - La DH

Tournai: Gros conflit entre la Ville et Tournai Commerces - La DH

L'échevine du Commerce va encore plus loin en expliquant qu'aucune réponse satisfaisante ne nous a par ailleurs été donnée quant au mode de perception et à la destination des bénéfices engendrés par Tournai Commerces lors de la braderie.  [...] Le collège a décidé ce vendredi matin, à l'unanimité, de ne plus confier l'occupation du domaine public pour la braderie à Tournai Commerces.  [...] Chacun doit pouvoir faire un pas vers l'autre. Je travaille au sein de cette association depuis 8 ans en tant que bénévole, la braderie est l'ADN même de Tournai Commerces.  [...]

Les 32 taxes ont été votées - La DH

Les 32 taxes ont été votées - La DH

Il a également précisé que son groupe voterait non pour la moitié des taxes et qu'il s'abstiendrait concernant la redevance sur les paiements des garderies scolaires.  [...] Si on ajoute 18 € d'augmentation pour les égouts et les diverses hausses pour les documents administratifs et les redevances diverses, c'est en moyenne plus de 140 € que ce ménage paiera en plus chaque année, rien que du fait des décisions de ce seul conseil du 25 octobre.  [...] Certaines taxes visent à protéger le citoyen comme la redevance concernant l'occupation du domaine public par des cloisons, échafaudages ou autres containers qui s'avèrent parfois dangereux pour les piétons par exemple.  [...]

L'exploitation du domaine public sera taxée - La DH

L'exploitation du domaine public sera taxée - La DH

Si certaines taxes ont simplement été revues à la hausse, comme par exemple la taxe sur les panneaux publicitaires fixes qui augmente de 0,15 € par décimètre carré de superficie (on passe de 0,60 € à 0,75 €), d'autres sont nouvelles et ont pour objectif de réalimenter un peu les caisses communales particulièrement sollicitées ces derniers temps.  [...] Une redevance sur l'occupation du domaine public par des terrasses, tables et chaises a été proposée et adoptée par la majorité.  [...] Concrètement, elle impose aux tenanciers de payer une redevance journalière allant de 1,50 € à 2,50 € par mètre carré en fonction de la superficie disponible et de l'agencement de la terrasse (ouvertes ou fermées, avec ou sans plancher).  [...]

La gare reste entre les mains de la ville - La DH

La gare reste entre les mains de la ville - La DH.   [...] Tournai-Ath-Mouscron Le conseil communal de ce lundi a voté une nouvelle convention d'occupation.  [...]

Terrasses payantes à Herstal - La DH

Terrasses payantes à Herstal - La DH

Après les parkings, voici les terrasses Ce jeudi soir en effet, en marge des remous créés par le vote pour le parking payant, le conseil communal a dû se prononcer sur un nouveau règlement qui risque de faire bondir (une nouvelle fois) les commerçants.  [...] Les autorités ont décidé d'établir un règlement relatif à l'occupation du domaine public par les terrasses.  [...] Notre volonté n'est pas de faire payer les commerces absolument, d'ailleurs, nous avons établi une prime, explique Franco Ianieri, échevin des Finances, mais nous ne voulons plus que les gens mettent n'importe quoi.   [...]

Google et la commune de Saint-Ghislain s'allient pour lutter contre la vitesse - La DH

Google et la commune de Saint-Ghislain s'allient pour lutter contre la vitesse - La DH

En raison de nombreux excès de vitesse des automobilistes venant de Quaregnon et se dirigeant vers Ghlin sur la N545 et d'accidents de la circulation, la société Crystal Computing a sollicité, par le biais de la Zone de Police boraine, la Ville de Saint-Ghislain pour le placement d'un radar préventif dans le zoning Ghlin-Baudour Sud, à l'entrée du site du géant américain.   [...] Cette demande a été accueillie à bras ouverts par la Cité de l'Ourse qui depuis toujours, mène des actions de sensibilisation à la sécurité routière (ex.   [...] Notons aussi que la N545 est une voirie régionale, il a donc fallu obtenir l'autorisation d'occupation du domaine public du SPW (Service Public de Wallonie) afin de pouvoir procéder au placement de ce nouvel outil.  [...]