Tout - Nouveau règlement, Taxe

"Oseriez-vous faire la même chose avec Baxter ?" - La DH

Oseriez-vous faire la même chose avec Baxter - La DH.   [...] Tournai-Ath-Mouscron Libre et PS ont voté contre ce nouveau règlement-taxe.  [...]

Auderghem : des bornes électriques dans chaque station-service - La DH

Auderghem : des bornes électriques dans chaque station-service - La DH

La commune s'apprête à adopter un nouveau règlement qui exonère de toutes taxes communales les exploitants qui équiperaient leur station d'au moins une prise.  [...] Pour y parvenir, elle s'apprête à adopter un nouveau règlement qui exonère de toutes taxes communales les exploitants qui équiperaient leur station d'au moins une prise.  [...] Le nouveau règlement-taxe qui sera soumis au conseil communal de ce jeudi 3 mai prévoit d'exonérer intégralement l'exploitant de cette taxe communale.  [...]

Bruxelles va verbaliser au rayon propreté - La DH

Bruxelles va verbaliser au rayon propreté - La DH

L'échevine bruxelloise de la Propreté publique Karine Lalieux (PS) a annoncé, mardi, qu'un nouveau règlement taxe en matière de propreté publique était entré en vigueur, mercredi dernier.  [...] Je propose aujourd'hui d'accentuer cette politique en augmentant les taxes contre les comportements qui causent des dommages particulièrement importants. les faits d'urine et les dépôts clandestins.  [...] 000. En 2012, il est légèrement redescendu à 6.000. Les 51 agents du service Propreté et les policiers formés en la matière, ont déjà émis, en 2013, plus de 4.500 taxes.  [...]

Ciné le Parc: un manque à gagner de 11.000 € - La DH

Ciné le Parc: un manque à gagner de 11.000 € - La DH

Charleroi Le nouveau règlement communal porte sur une durée de 4 ans, de 2016 à 2019.  [...] le conseil communal a adopté ce mardi en urgence un nouveau règlement taxe relatif à l'exploitation de salles de projection.  [...] après l'avoir modernisée en y améliorant le confort (nouvelle décoration, remplacement des fauteuils, agrandissement de la baie de projection, aménagement du son), le cinéma était passé au full numérique.  [...]

Jette: Un plan contre les logements et terrains inoccupés - La DH

Jette: Un plan contre les logements et terrains inoccupés - La DH

La commune de Jette veut contrer les propriétaires qui font des demandes de permis à répétition pour échapper à la taxe sur les bâtiments inoccupés et terrains abandonnés.  [...] Le conseil communal du mercredi 23 novembre dernier a ainsi approuvé un nouveau règlement taxe sur les immeubles et terrains négligés et inoccupés.  [...] Toitures en partie écroulées ou vétustes, gouttières brisées, murs en partie écroulés ou vitres cassées seront quelques-uns des critères selon lequel une habitation sera considérée comme négligée, détaille le règlement.  [...]

La pose de sabot interdite par la tutelle - La DH

La pose de sabot  interdite par la tutelle - La DH

SCHAERBEEK En avril dernier, la commune de Schaerbeek avait pris différentes mesures drastiques en matière de stationnement parmi lesquelles la pose d'un sabot sur les voitures immatriculées à l'étranger afin de forcer celles-ci à payer directement leur redevance.   [...] Seul problème. l'arrêté royal en question n'a toujours pas été pris et la tutelle régionale a donc décidé d'annuler cette nouvelle disposition du règlement-taxe schaerbeekois.  [...] Nous examinons l'opportunité de faire un recours car la tutelle confond le cas de placement de sabots sur la voirie avec celui sur les zones de stationnement, une matière sortie du code de la route et pour laquelle les communes sont compétentes, explique le bourgmestre qui fustige, par ailleurs, la lenteur du secrétaire d'État à la Mobilité, Melchior Wathelet (CDH), qui tarde à prendre l'arrêté royal.   [...]

Taxis liégeois: saine concurrence - La DH

Taxis liégeois: saine concurrence - La DH

Avec le nouveau règlement, rien ne changera dans l'immédiat et les taxis resteront d'ailleurs limités au nombre de 110 au total.  [...] Mais ce qui devrait modifier à l'avenir le volume d'activités des sociétés, c'est ce qui est précisé à l'article 7 du nouveau règlement, à savoir que lorsque le quota visé ( N.  [...] D.L.R.. 110 véhicules maximum) le permet à nouveau, le Collège, sur base de la liste d'attente définie à l'alinéa 1er, peut accorder les autorisations à concurrence d'un seul véhicule par demandeur.  [...]

La Ville de Charleroi adopte son nouveau règlement mendicité - La DH

La Ville de Charleroi adopte son nouveau règlement mendicité - La DH

Le conseil communal carolo a adopté lundi soir le nouveau règlement mendicité.  [...] Sofie Merckx, la mandataire du PTB, a dénoncé le nouveau règlement.  [...] Paul Magnette, le bourgmestre socialiste, a rappelé pour sa part les raisons du nouveau règlement.  [...]

Poubelles moins chères - La DH

La modification du règlement taxe sur les déchets ménagers a été approuvée par le conseil, avec les abstentions de la minorité.  [...] Ce nouveau règlement devrait nous permettre d'être à l'équilibre en 2009, a conclu Serge Kubla.  [...] Le conseiller Jean-Louis Verboomen (Écolo) s'est dit favorable à un paiement proportionnel à la quantité de déchets produits tandis qu'Étienne Fabri (CDH) a demandé une taxe au poids des déchets.  [...]

Couvre-feu pour les bars de la place Saint-Lambert - La DH

Couvre-feu pour les bars de la place Saint-Lambert - La DH

Concrètement, le nouveau règlement de police prévoit que tous les débits de boissons situés dans le périmètre de lieu-dit Saint-Lambert ferment leurs portes à 1 h du matin au plus tard les nuits du lundi au vendredi ainsi que dans la nuit du dimanche au lundi.  [...] Le nouveau règlement de police interdit encore toute vente de boissons un quart d'heure avant la fermeture.  [...] Que risquent les gérants de bars et les clients qui ne respectent pas la nouvelle réglementation Des sanctions administratives communales dont le montant maximum s'élève jusqu'à 350 €.  [...]