Tout - Amendes, Montant

Charleroi: 10.000 tonnes de détritus ramassées chaque année - La DH

Charleroi: 10.000 tonnes de détritus ramassées chaque année - La DH

On peut investir autant qu'on veut dans l'amélioration de l'espace public, si des actions ne ciblent pas l'incivisme, la bataille du renouveau ne sera pas gagnée.   [...] Dans une réponse à l'interpellation du conseiller communal MR Maxime Sempo, la première échevine déléguée à la fonction de bourgmestre Françoise Daspremont (PS) a annoncé un renforcement des moyens humains et matériels pour soutenir la prévention, mais aussi la répression des infractions.   [...] Pour augmenter le nombre de flagrants délits, le service communal de Propreté étudie le projet d'acquérir des caméras de surveillance mobiles, indique encore l'échevine déléguée.   [...]

Anderlecht: Les caméras utiles contre les incivilités - La DH

Anderlecht: Les caméras utiles contre les incivilités - La DH

Et depuis le mois de janvier, pas moins de 822 amendes ont été infligées pour des infractions en matière de propreté, pour un montant total de 123.  [...] Ces contrôles donnent de bons résultats et nous permettent d'infliger des amendes sévères aux personnes qui salissent notre commune.  [...] Grâce aux caméras, nous parvenons à identifier des auteurs de dépôts clandestins que l'on ne parvenait pas à prendre sur le fait auparavant.   [...]

Tournai: le personnel communal mettra aussi des prunes - La DH

Tournai: le personnel communal mettra aussi des prunes - La DH

Depuis quelque temps maintenant, le personnel communal peut dresser des procès-verbaux pour des infractions environnementales, comme des déjections canines ou des dépôts sauvages.   [...] Des membres du personnel communal ont également été formés pour effectuer cette tâche au cours de leurs pérégrinations.   [...] Ils peuvent aussi mettre une amende administrative pour un stationnement irrégulier autour de l'hôtel de ville, puisque c'est un espace communal privé.  [...]

Restez sobre si vous circulez en Wallonie picarde - La DH

Restez sobre si vous circulez en Wallonie picarde - La DH

Comme elle le signale sur son site internet, la zone de police de Comines-Warneton participera également de manière active à cette action par de nombreux contrôles déjà programmés.   [...] Nous vous annonçons déjà qu'un contrôle alcool sera effectué le vendredi 2, et ce en différents emplacements dans l'entité.   [...] Au passage, elle présente un petit tableau reprenant les amendes prévues lors d'un contrôle positif à l'alcool. Taux déterminé et le montant de l'amende.  [...]

Survol de Bruxelles: Le nombre d'infractions explose entre 6h et 7h ! - La DH

Survol de Bruxelles: Le nombre d'infractions explose entre 6h et 7h ! - La DH

, s'est félicitée la ministre. En effet, plus de 217 contraintes fiscales, correspondant à un montant de 4,7 millions d'euros, ont été délivrées.  [...] En seulement quelques semaines, une dizaine de compagnies aériennes ont payé leurs amendes pour un montant total de 650.  [...] En quinze ans, la Région a récupéré un million d'euros alors que 688 amendes ont été infligées pour un montant de 15,5 millions.  [...]

Borinage: Dix camions en défaut verbalisés pour plus de 16.000 € ! - La DH

Borinage: Dix camions en défaut verbalisés pour plus de 16.000 € ! - La DH

Colfontaine. Ivre, il percute plusieurs véhicules et prend la fuite en laissant une trace derrière lui.   [...] Au total, trois procès-verbaux ont été dressés pour défaut de contrôle technique ayant entraîné un passage immédiat au centre de contrôle.   [...] De fait, dix véhicules n'étaient pas en ordre. Le service du SPW a donc remis des amendes pour un montant total de plus de 16000€.  [...]

Liège: Des dentistes escrocs condamnés - La DH

Liège: Des dentistes escrocs condamnés - La DH

000 €. Ils devront en outre payer des frais pour plus de 60.000 € et des amendes pour le même montant.  [...] C'est tout le système du tiers payant, censé profiter aux plus démunis, qui a été dévoyé pour permettre à des praticiens de toucher indûment de l'argent au détriment de l'Inami et donc de la collectivité.   [...] Avec l'aide d'un dentiste précédemment condamné pour avoir incendié sa maison dans le but de retoucher des assurances, il a réussi à mettre la main sur des données collectées chez un autre dentiste.   [...]

81 P.-V. dressés en une semaine - La DH

81 P.-V. dressés en une semaine - La DH

Mais cette fréquentation importante entraîne des problèmes de stationnement aux abords du domaine, notamment dans la rue du Morimont.   [...] Certains automobilistes se garent sur la piste cyclable ou sur les trottoirs et les accotements de la rue du Bois des Rêves, malgré les panneaux interdisant le stationnement.   [...] Le montant des amendes varie de 55 € (stationnement sur un accotement) à 110 € (stationnement sur le trottoir ou la piste cyclable).  [...]

Travaux à Ottignies: Le ras-le-bol des commerçants - La DH

Travaux à Ottignies: Le ras-le-bol des commerçants - La DH

Durant deux heures, une vingtaine de commerçants ottintois ont rappelé leur mécontentement aux échevins de la Mobilité, David da Câmara Gomes (Ecolo), et du Commerce, Cédric du Monceau (CDH).   [...] C'est dire l'importance et l'inquiétude que nous avons sur la non-avancée des travaux, souligne le représentant des commerçants, Michel Ramboux.   [...] Si le collège communal constate que le dépassement du délai d'exécution est effectif ou simplement prévisible, il peut infliger à l'entrepreneur des amendes allant de 0,5 à 5 % du montant total des travaux, à savoir 383.000 €.  [...]

Un "petit livre bleu" - La DH

Depuis 2005, des amendes administratives peuvent être infligées au niveau de la ville par le fonctionnaire sanctionnateur (Valérie Courtain) après constat d'infraction par les policiers ou par les trois gardiens de la paix qui ont la qualité d'agent constatateur.  [...] Et si, en 2006, le montant total des amendes payées dans ce cadre atteignait 1.  [...] C'est très important. Les nuisances relatives à l'environnement représentent quasi le double mais cela regroupe plusieurs infractions comme l'abandon de déchets, les sacs poubelles placés en dehors des heures, les mictions sur la voie publique,   [...]